Email
Mot de passe

Informations Editeur
_________________________________________________

www.covoituragelandes.com :
Site de covoiturage du conseil général des Landes

Editeur :
ECOLUTIS
6, rue Lapérouse
17450 FOURAS
Tel.05 46 83 93 09
Fax 05 47 55 10 97

Directeur de la publication :
M. le Président du Conseil général des Landes, Hôtel du Département, 23 rue Victor HUGO 40025 MONT-DE-MARSAN CEDEX


Responsable du site :
Mme la Directrice de l'Environnement


Chef de projet :
M. le Directeur de l'Agence Landaise Pour l'Informatique


Illustrations :
Thomas Lepallec


Graphisme :
Sylvain Blond


Conception et réalisation du site :
ECOLUTIS (www.ecolutis.com)


Législation :
Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet www.covoituragelandes.com (textes, éléments graphiques, photographies, cartographie, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur.


Données à caractère personnel :
Les données concernant les internautes sont strictement confidentielles et ne peuvent être communiquées à un tiers et utilisées à des fins commerciales. Le Conseil Génrale des Landes et la société Ecolutis s'engagent à ne pas divulguer ces informations confidentielles (seules les prénom, mail et numéro de téléphone sont communiquées aux autres utilisteurs du service afin de permettre la mise en relation des personnes pour l'organistaion du covoiturage).

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'internaute dispose du droit d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.

Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :

ECOLUTIS
6, rue Lapérouse
17450 FOURAS
Tel.05 46 83 93 09
Fax 05 47 55 10 97

Informations :

La présence des liens hypertextes vers d'autres sites internet n'engage pas la responsabilité du Conseil Général des Landes. Ces liens ne sont là qu'à titre indicatif.